Conseils et comités du CSSS de Papineau

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Conseil des médecins, dentistes et pharmaciens

Ce conseil formé de tous les médecins, dentistes et pharmaciens de l’organisation, contrôle et apprécie la qualité des actes médicaux, dentaires et pharmaceutiques du CSSS.  Entre autres responsabilités, ce comité:

• fait des recommandations sur les règles de soins médicaux et dentaires et les règles d’utilisation des médicaments;
• donne des avis sur l’organisation technique et scientifique du CSSS.

Conseil des infirmières et infirmiers

Formé de l’ensemble des infirmières et infirmiers de l’organisation, ce comité est responsable:

• d’apprécier de manière générale, la qualité des actes infirmiers du CSSS; 
• de faire des recommandations au conseil d’administration sur les règles de soins infirmiers et sur la distribution appropriée des soins;
• de donner des avis au directeur général sur l’organisation scientifique et technique du CSSS et sur les moyens à prendre pour évaluer et maintenir la compétence de ses membres.

Conseil multidisciplinaire

Ce conseil formé de toutes les personnes qui sont titulaires d’un diplôme de niveau collégial ou universitaire et qui exercent des fonctions caractéristiques du secteur d’activités couvert par ce diplôme et reliées directement aux services. Ce conseil constitue lorsque nécessaire les comités de pairs nécessaires à l’appréciation et à l’amélioration de la qualité de la pratique professionnelle de ses membres. Ce conseil doit:

• fournir au conseil d’administration les recommandations sur la distribution appropriée des soins et services de ses membres;
• donner des avis au directeur général sur l’organisation scientifique et technique du CSSS et sur les moyens à prendre pour évaluer et maintenir la compétence de ses membres.

Comité des infirmières et infirmiers auxiliaires

Ce comité est composé de l’ensemble des infirmières et infirmiers auxiliaires, qui exercent leurs fonctions au CSSS de Papineau.

Tous les membres doivent être en règle de l’Ordre des infirmières et infirmiers auxiliaires du Québec.

Le comité a pour fonctions:

• d’apprécier la qualité des soins infirmiers posés par les personnes qui exercent des activités d’infirmières et d’infirmiers auxiliaires pour le CSSS;
• de donner son avis sur les moyens à prendre pour évaluer et maintenir la compétence de l’ensemble des personnes qui exercent des activités d’infirmières ou d’infirmiers auxiliaires pour le CSSS;
• de faire des recommandations au comité exécutif du conseil des infirmières et infirmiers sur la distribution appropriée des soins dispensés par les infirmières et infirmiers auxiliaires du CSSS.

Comité du personnel non-clinique

Le comité du personnel non-clinique regroupe tous les employés qui ne sont pas membres des conseils professionnels. Il regroupe le personnel des services administratifs et de soutien, des services techniques (alimentation, buanderie, entretien des installations, informatique), les préposés aux bénéficiaires et les auxiliaires familiales et sociales.

Ce comité n’est pas requis par la loi et relève du directeur général adjoint. Ce comité est responsable de :

• donner au directeur général des avis sur l’organisation technique du CSSS et sur les moyens à prendre pour évaluer et maintenir la compétence de ses membres.

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Comité des usagers

Ce comité doit s’assurer du bon fonctionnement des comités de résidents (un par installation qui a le mandat d’hébergement) et de veiller à ce qu’ils disposent des ressources nécessaires à l’exercice de leurs fonctions.

Il a également comme fonction de défendre les intérêts collectifs des usagers ou à la demande d’un usager, ses droits et ses intérêts.

Pour en savoir plus sur le comité des usagers, cliquez ici.

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Comité des résidents

Chaque centre d’hébergement du CSSS de Papineau a son comité des résidents. Chacun de ces comités
a la responsabilité de:

• renseigner les résidents sur leurs droits et leurs obligations;
• promouvoir l’amélioration de la qualité des conditions de vie des résidents et évaluer le degré de satisfaction des usagers à l’égard des services obtenus de l’établissement.

Pour joindre les Comités des résidents, composez les numéros ci-dessous:  

Laissez votre nom et le numéro de téléphone où l’on peut vous joindre et une personne communiquera avec vous dans les plus brefs délais.

Comité de prévention des infections

Ce comité a comme rôle de déterminer les objectifs du programme de prévention et contrôle des infections nosocomiales et d’établir les priorités d’action. Le comité doit assurer un suivi des indicateurs des sources d’infections nosocomiales.  Le plan d’action de ce comité, tient compte des recommandations de la Direction de santé publique régionale.

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Comité de gestion des risques

Ce comité a pour fonctions de rechercher, de développer ou de promouvoir des moyens visant à:

• identifier et analyser les risques d’incident ou d’accident en vue d’assurer la sécurité des usagers ;
• s’assurer qu’un soutien soit apporté à la victime et à ses proches ;
• recommander au conseil d’administration la prise de mesures visant à prévenir la récurrence des incidents et accidents.

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Comité d’amélioration continue de la qualité

L’amélioration de la qualité des soins et des services est une préoccupation quotidienne au CSSS de Papineau, douze équipes ont été formées dans chacune des sphères de l’organisation pour y travailler. Le responsable de chacune de ces équipes siège au comité en compagnie du conseiller en amélioration continue de la qualité et de la directrice générale adjointe, trois fois par année ou plus au besoin.Ce comité est sous la responsabilité de la Directrice générale adjointe.

Le comité s’acquitte des fonctions suivantes:

• contribuer à l'élaboration et la mise à jour du programme d'amélioration continue de la qualité des soins et des services et en recommander l’adoption à la direction générale adjointe;
• voir à la promotion du programme;
• orienter et coordonner la démarche d'amélioration continue de la qualité des soins et des services dans l'ensemble de l'organisation;
• prioriser les objectifs d'amélioration continue de la qualité des soins et des services et effectuer un suivi sur les résultats atteints par les équipes;
• attribuer aux équipes d'amélioration de la qualité la responsabilité de l'élaboration du plan d'action spécifique en lien avec une recommandation ou des recommandations;
• recevoir les plans d'action d'amélioration de la qualité et les rapports d'étapes des équipes;
• s'assurer que des indicateurs de performances sont identifiés;
• s'assurer que des améliorations sont apportées pour corriger les écarts identifiés;
• contribuer à l'analyse des différents rapports en lien avec la qualité des soins et des services, et assurer un suivi des processus d'amélioration en lien avec:
  • la satisfaction de la clientèle;
  • les recommandations d’Agrément Canada;
  • les recommandations des ordres professionnels ;
  • toutes autres visites ou recommandations par des organismes externes ou un processus interne qui vise l'amélioration de la qualité des soins et des services de l'organisation.